Sophie Ferrand


Autre nom possible de la personne recherchée:
Sophie Hazard Sophie Ferrand-Hazard
De: Sophie Ferrand
contractuelle, cheffes de secteur, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction de l'immobilier de l'Etat
Groupe:
Direction de l'immobilier de l'État (DIE)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000050398953(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 202427/10/2024
De: Sophie Ferrand
contractuelle, cheffes de secteur, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction de l'immobilier de l'Etat
Groupe:
Direction de l'immobilier de l'État (DIE)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000049963902(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 202414/07/2024
De: Sophie Ferrand
contractuelle, adjointe au chef de bureau, cheffes de secteur, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction de l'immobilier de l'Etat
Groupe:
Direction de l'immobilier de l'État (DIE)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000048910961(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 202411/01/2024
De: FERRAND Sophie
Andrée, épouse HAZARD
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part, le dimanche 25 septembre 2011, à l'élection de six sénateurs représentant les Français établis hors de France
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE SIX SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 25 septembre 2011
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
Collège électoral, appelé à prendre part, le dimanche 25 septembre 2011, à l'élection de six sénateurs représentant les Français établis hors de France
JORFTEXT000024573141(source JORF)
composition
20 Septembre 201120/09/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.